Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") régissent la vente de cours et ateliers en ligne proposés par [Nom de votre entreprise] (ci-après "L'Entreprise") dans le domaine de la gestion du poids par l'hypnose et le coaching (ci-après "Les Services"). Ces cours sont accessibles sur [nom de votre plateforme ou site internet] et toute souscription à un service implique l'acceptation des présentes CGV.

Article 2 : Description des Services

Les Services proposés incluent des ateliers en ligne axés sur la gestion du poids, le renforcement de la protection mentale et émotionnelle, et l'utilisation de l'hypnose comme outil de coaching. Le contenu des Services est fourni sous forme de vidéos, de documents à télécharger, de webinaires en direct ou de séances de coaching en ligne. Les détails spécifiques de chaque service sont présentés sur la page descriptive correspondante sur le site internet.

Article 3 : Inscription et accès aux Services

L'inscription aux Services se fait en ligne via [nom de la plateforme] en remplissant un formulaire d'inscription et en procédant au paiement sécurisé des frais de participation. Une fois l'inscription validée, un accès aux contenus sera fourni via un lien envoyé par e-mail ou via un compte utilisateur sur la plateforme. Les utilisateurs sont responsables de la confidentialité de leurs identifiants d'accès.

Article 4 : Tarifs et modalités de paiement

Les prix des Services sont indiqués en [monnaie utilisée] et incluent les taxes en vigueur. Le paiement se fait par [moyens de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, etc.]. Le paiement est requis en totalité avant le début de l'atelier ou du cours. Aucun accès ne sera accordé tant que le paiement n’aura pas été complété.

Article 5 : Droit de rétractation et remboursement

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de paiement, sauf si le service a été intégralement exécuté avant l'expiration de ce délai, et sous réserve de l'accord exprès du client pour commencer le service avant la fin du délai de rétractation.

En cas d'annulation de la part du client avant le début de l'atelier, un remboursement total sera effectué. En revanche, une fois l'atelier commencé, aucun remboursement ne sera accordé. Des exceptions peuvent être faites en cas de force majeure, à l'appréciation de L'Entreprise.

Article 6 : Responsabilité

L'Entreprise s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour fournir des contenus de qualité. Cependant, L'Entreprise ne saurait être tenue responsable des résultats individuels obtenus à la suite des Services. Les cours en ligne ne se substituent pas à des conseils médicaux, et il est de la responsabilité du client de s'assurer que les Services sont adaptés à son état de santé.

Article 7 : Propriété intellectuelle

Les contenus des Services, y compris mais non limité aux vidéos, documents, et autres ressources pédagogiques, sont protégés par des droits d'auteur. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée des contenus est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de L'Entreprise.

Article 8 : Confidentialité

Les informations personnelles recueillies lors de l'inscription sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur notre site. Les données ne seront utilisées que dans le cadre de la gestion de la relation client et ne seront pas transmises à des tiers sans l'accord préalable du client, sauf obligation légale.

Article 9 : Modification des CGV

L'Entreprise se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les clients seront informés de toute modification par e-mail ou via un avis publié sur le site internet. Les nouvelles conditions s'appliqueront immédiatement pour les nouveaux clients et au renouvellement pour les clients existants.

Article 10 : Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit [pays de résidence de l'entreprise]. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera soumis aux juridictions compétentes de [lieu].

Ces conditions générales couvrent les points essentiels pour la vente de cours en ligne, mais il est recommandé de faire valider ce texte par un conseiller juridique pour s'assurer de sa conformité légale selon votre pays ou région.